82021_PLU_20171205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULOC-EN-QUERCY"



Informations

Nom du document DU_82021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULOC-EN-QUERCY
Maillage 82021 BOULOC-EN-QUERCY
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2025 à 16:05
Publié le 12/06/2025 à 17:27
Mis à jour le 12/06/2025 à 17:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 82021_PLU_20171205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2cdba0d7f6d6b5b1639296265f066840
Producteur Commune de BOULOC-EN-QUERCY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULOC-EN-QUERCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82021
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.074305,44.2783339,1.1587231,44.3179619]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/12/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82021_procedure_20171205.pdf Procédure
82021_rapport_20171205.pdf Rapport
82021_padd_20171205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82021_prescription_surf_02_01_1_20171205.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
82021_reglement_20171205.pdf Règlement écrit
82021_reglement_graphique_20171205.pdf Règlement graphique
82021_carte_aptitude_sols_20171205.pdf Carte aptitude sols
82021_info_lin_19_01_20171205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82021_info_surf_19_01_20171205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82021_plan_reseau_electrique_20171205.pdf Plan reseau electrique
82021_plan_sup_20171205.pdf Plan sup
82021_orientations_amenagement_18_00_20171205.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BOULOC-EN-QUERCY
Téléphone : 05 63 94 67 97
Courriel : mairie@bouloc-en-quercy82.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 63 94 67 97
Courriel : mairie@bouloc-en-quercy82.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.