19223_CC_20180109

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARTIN-SEPERT"


Informations

Nom du document DU_19223
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARTIN-SEPERT
Maillage 19223 SAINT-MARTIN-SEPERT
Source Inconnue
Téléversé le 05/02/2020 à 09:09
Publié le 07/02/2020 à 14:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 9
Nom de l'archive 19223_CC_20180109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2d07d05fb8f76efffd06736dc7e179ca
Producteur Commune de Saint Martin Sepert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-SEPERT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4604786000000018,45.4032795990568,1.5035255000000043,45.48082029905687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/10/2019
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19223_liste_sup_20180109.pdf Liste sup
19223_procedure_20180109.pdf Procédure
19223_rapport_20180109.pdf Rapport
19223_sectorisation_graphique_20180109.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Martin Sepert
Téléphone : 05 55 73 53 75
Courriel : mairie-st-martin-sepert@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 55 73 53 75
Courriel : mairie-st-martin-sepert@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.