200072882_PLUi_20250416

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE VIE ET BOULOGNE"


Informations

Nom du document DU_200072882
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE VIE ET BOULOGNE
Maillage 200072882 PLUI DE VIE ET BOULOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2025 à 14:20
Publié le 16/04/2025 à 14:48
Mis à jour le 29/01/2026 à 10:37
Statut Téléchargeable
Version 38
Nom de l'archive 200072882_PLUi_20250416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2e6ee2da17e986a52f6cc2e1d0dcb6a5
Producteur Communauté de Communes Vie et Boulogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE VIE ET BOULOGNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072882
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7899258,46.6885228,-1.3281343,46.8926754]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vie et Boulogne
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@vieetboulogne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@vieetboulogne.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE VIE ET BOULOGNE a démarré une procédure de révision allégée n°5 le 15 décembre 2025.

      200072882_PLUi_RA5_00000000  
200072882_20251215_delib_prescription_RA5_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DE VIE ET BOULOGNE a démarré une procédure de révision allégée n°4 le 24 novembre 2025.

      200072882_PLUi_RA4_00000000  
200072882_20251124_delib_prescription_RA4_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DE VIE ET BOULOGNE a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 24 novembre 2025.

      200072882_PLUi_RA3_00000000  
200072882_20251124_delib_prescription_RA3_00000000.pdf