38507_PLU_20240408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIGNIEU-JAMEYZIEU"


Informations

Nom du document DU_38507
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TIGNIEU-JAMEYZIEU
Maillage 38507 TIGNIEU-JAMEYZIEU
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2024 à 17:34
Publié le 17/04/2024 à 18:42
Mis à jour le 17/04/2024 à 18:42
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38507_PLU_20240408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f11550e2f2511953ae433881d74dcc9
Producteur Mairie de Tignieu-Jameyzieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TIGNIEU-JAMEYZIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38507
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1552973,45.7012083,5.2108307,45.7631539]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38507_procedure_20240408.pdf Procédure
38507_rapport_1_20240408.pdf Partie 1
38507_rapport_2_20240408.pdf Partie 2
38507_padd_20240408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38507_prescription_lin_15_00_20240408.pdf Règles d’implantation des constructions
38507_prescription_surf_02_00_20240408.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38507_prescription_surf_05_00_20240408.pdf Emplacement réservé
38507_reglement_20240408.pdf Règlement écrit
38507_reglement_graphique_20240408.pdf Règlement graphique
38507_dossier_20240408.pdf Dossier
38507_info_lin_19_01_20240408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38507_info_surf_02_00_20240408.pdf Zone d'aménagement concerté
38507_info_surf_03_00_20240408.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
38507_info_surf_08_00_20240408.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38507_info_surf_10_00_20240408.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
38507_info_surf_14_00_20240408.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38507_info_surf_17_00_20240408.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38507_info_surf_20_00_20240408.pdf Règlement local de publicité
38507_info_surf_32_00_20240408.pdf Secteur de taxe d'aménagement
38507_liste_sup_20240408.pdf Liste sup
38507_orientations_amenagement_20240408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.