16134_PLU_20240918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EXIDEUIL-SUR-VIENNE"


Informations

Nom du document DU_16134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EXIDEUIL-SUR-VIENNE
Maillage 16134 EXIDEUIL-SUR-VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2025 à 14:51
Publié le 02/05/2025 à 15:29
Mis à jour le 02/05/2025 à 15:29
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 16134_PLU_20240918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2f17e16590c71f1bed7b392b91787b54
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EXIDEUIL-SUR-VIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6255235,45.8515628,0.7050505,45.9075211]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16134_procedure_20240918.pdf Procédure
16134_rapport_1_20161219.pdf Partie 1
16134_rapport_2_20161219.pdf Partie 2
16134_rapport_3_20240918.pdf Partie 3
16134_rapport_4_20240918.pdf Partie 4
16134_padd_20240918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16000_prescription_surf_15_00_20000106.pdf Règles d’implantation des constructions
16134_prescription_surf_05_00_20161219.pdf Emplacement réservé
16134_prescription_surf_07_00_20161219.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
16134_reglement_20240918.pdf Règlement écrit
16134_reglement_graphique_20240918.pdf Règlement graphique
16000_info_surf_14_01_20150309.pdf Info surf 14 01
16134_info_surf_04_00_20160318.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
16134_liste_annexes_20240806.pdf Liste annexes
16134_liste_sup_20240806.pdf Liste sup
16134_notice_assainissement_20161219.pdf Notice assainissement
16134_notice_sanitaire_20161219.pdf Notice sanitaire
16134_plan_aep_20161219.pdf Plan aep
16134_plan_aptitude_sol_20161219.pdf Plan aptitude sol
16134_plan_assainissement_20161219.pdf Plan assainissement
16134_plan_eaux_pluviales_20161219.pdf Plan eaux pluviales
16134_plan_sup_20240806.pdf Plan sup
16134_ppri_vienne_20030829.pdf Ppri vienne

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : Aucun
Courriel : alice.gaillard@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : alice.gaillard@charente-limousine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.