26215_PLU_20210218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-CHALANCON"



Informations

Nom du document DU_26215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOTTE-CHALANCON
Maillage 26215 LA MOTTE-CHALANCON
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2021 à 13:24
Publié le 02/04/2021 à 09:24
Mis à jour le 02/04/2021 à 09:24
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26215_PLU_20210218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31981128b78392f5cd5fe475e0e2c2d6
Producteur Communauté des Communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MOTTE-CHALANCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26215
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/04/2021.
Emprise [5.3504047,44.4620391,5.4190403,44.5357395]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26215_procedure_20210218.pdf Procédure
26215_rapport_20210218.pdf Rapport
26215_padd_20210218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26215_reglement_20210218.pdf Règlement écrit
26215_reglement_graphique_20210218.pdf Règlement graphique
26215_fiche_risques_20210218.pdf Fiche risques
26215_info_lin_19_01_20210218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26215_info_surf_04_00_20210218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26215_info_surf_37_00_20210218.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
26215_liste_sup_20210218.pdf Liste sup
26215_plan_sup_20210218.pdf Plan sup
26215_synthese_dates_procedure_20210218.pdf Synthese dates procedure
26215_orientations_amenagement_20210218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.