73317_PLU_20250904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARD-SUR-DORON"


Informations

Nom du document DU_73317
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARD-SUR-DORON
Maillage 73317 VILLARD-SUR-DORON
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2025 à 08:57
Publié le 11/09/2025 à 09:13
Mis à jour le 11/09/2025 à 09:13
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 73317_PLU_20250904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-31ade0370db255b308883420f8730e30
Producteur Mairie de Villard-sur-Doron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARD-SUR-DORON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73317
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4839115,45.6871962,6.5525912,45.7567414]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73317_procedure_20230810.pdf Procédure
73317_procedure_20250904.pdf Procédure
73317_rapport_1_20250904.pdf Partie 1
73317_rapport_2_20250904.pdf Partie 2
73317_rapport_3_20250904.pdf Partie 3
73317_rapport_4_20250904.pdf Partie 4
73317_rapport_5_20250904.pdf Partie 5
73317_rapport_6_20250904.pdf Partie 6
73317_padd_20250904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73317_reglement_20250904.pdf Règlement écrit
73317_reglement_graphique_0_20250904.pdf Tableau d’assemblage
73317_reglement_graphique_1_20250904.pdf Règlement graphique 1
73317_reglement_graphique_2_20250904.pdf Règlement graphique 2
73317_info_surf_14_00_20250904.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
73317_info_surf_19_01_1_20250904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73317_info_surf_19_01_2_20250904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73317_info_surf_19_01_3_20250904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
73317_info_surf_19_01_4_20250904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
73317_info_surf_19_01_5_20250904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
73317_info_surf_19_01_6_20250904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
73317_info_surf_19_01_7_20250904.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
73317_info_surf_21_00_10_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (10)
73317_info_surf_21_00_11_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (11)
73317_info_surf_21_00_1_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
73317_info_surf_21_00_2_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
73317_info_surf_21_00_3_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (3)
73317_info_surf_21_00_4_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (4)
73317_info_surf_21_00_5_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (5)
73317_info_surf_21_00_6_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (6)
73317_info_surf_21_00_7_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (7)
73317_info_surf_21_00_8_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (8)
73317_info_surf_21_00_9_20250904.pdf Projet de plan de prévention des risques (9)
73317_liste_sup_20250904.pdf Liste sup
73317_plan_sup_20250904.pdf Plan sup
73317_orientations_amenagement_20250904.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villard-sur-Doron
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villardsurdoron.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villardsurdoron.com


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Procédures en cours

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