65168_PLU_20250924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESQUIEZE-SERE"


Informations

Nom du document DU_65168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESQUIEZE-SERE
Maillage 65168 ESQUIEZE-SERE
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 16:13
Publié le 04/11/2025 à 16:50
Mis à jour le 04/11/2025 à 16:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 65168_PLU_20250924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-337d06cb429d2f53d6e94f909af3b879
Producteur mairie d'esquièze Serre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESQUIEZE-SERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65168
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0165954,42.8737477,0.0031647,42.8874463]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65168_procedure_20250924.pdf Procédure
65168_rapport_1_20250924.pdf Partie 1
65168_rapport_2_20250924.pdf Partie 2
65168_padd_20250924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65168_reglement_20250924.pdf Règlement écrit
65168_reglement_graphique_20250924.pdf Règlement graphique
65168_info_lin_19_01_20250924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65168_info_surf_04_00_20250924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65168_info_surf_42_01_20250924.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
65168_info_surf_42_02_20250924.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
65168_info_surf_42_03_20250924.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
65168_info_surf_99_00_20250924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
65168_liste_SUP_20250924.pdf Liste SUP
65168_liste_annexes_20250924.pdf Liste annexes
65168_plan_sup_20250924.pdf Plan sup
65168_orientations_amenagement_20250924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie d'esquièze Serre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.esquieze@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.esquieze@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.