46067_PLU_20141008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAZILLAC"


Informations

Nom du document DU_46067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAZILLAC
Maillage 46067 CAZILLAC
Source Inconnue
Téléversé le 13/09/2018 à 08:33
Publié le 13/09/2018 à 08:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 46067_PLU_20141008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36d62e3963a67b96819fe376d566d517
Producteur CC Causses et Vallée de la Dordogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAZILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5604259657538442,44.961434520464195,1.6330626596328124,45.01465708773837]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46067_info_lin_19_aep_20141008.pdf Info lin 19 aep
46067_info_lin_99_edf_20141008.pdf Info lin 99 edf
46067_info_surf_19_ass_20141008.pdf Info surf 19 ass
46067_info_surf_99_cas_20141008.pdf Info surf 99 cas
46067_orientations_amenagement_20141008.pdf OAP
46067_padd_20141008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46067_plan_sup_1_20141008.pdf Plan sup 1
46067_plan_sup_2_20141008.pdf Plan sup 2
46067_prescription_surf_07_liste_20141008.pdf Prescription surf 07 liste
46067_prescription_surf_07_plan_20141008.pdf Prescription surf 07 plan
46067_rapport_20141008.pdf Rapport
46067_reglement_20141008.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Causses et Vallée de la Dordogne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cauvaldor.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.