69006_PLU_20170207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMPLEPUIS"


Informations

Nom du document DU_69006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMPLEPUIS
Maillage 69006 AMPLEPUIS
Source Inconnue
Téléversé le 17/11/2017 à 11:48
Publié le 21/11/2017 à 11:14
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:13
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69006_PLU_20170207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37ef85c27462798a7920e156215c31cb
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMPLEPUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [4.2436333364426915,45.93001712463414,4.390349722896016,46.00202774712799]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 07/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
www.geoportail-urbanisme.gouv.fr WWW:LINK-1.0-http--link
www.geoportail-urbanisme.gouv.fr WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
www.geoportail-urbanisme.gouv.fr OGC:WMS-1.1.1-http-get-map
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69006_info_surf_08_1_20170207.pdf Info surf 08 1
69006_info_surf_14_1_20170207.pdf Info surf 14 1
69006_info_surf_14_2_20170207.pdf Info surf 14 2
69006_info_surf_19_1_20170207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69006_liste_sup_20170207.pdf Liste sup
69006_orientations_amenagement_1_20170207.pdf OAP 1
69006_padd_20170207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69006_prescription_surf_02_1_20170207.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69006_prescription_surf_02_2_20170207.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69006_prescription_surf_05_1_20170207.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69006_procedure_20170207.pdf Procédure
69006_rapport_20170207.pdf Rapport
69006_reglement_20170207.pdf Règlement écrit
69006_reglement_graphique_20170207.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'AMPLEPLUIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@amplepuis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@amplepuis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.