25057_PLU_20210201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETHONCOURT"



Informations

Nom du document DU_25057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETHONCOURT
Maillage 25057 BETHONCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 08/06/2021 à 12:22
Publié le 08/06/2021 à 14:11
Mis à jour le 08/06/2021 à 14:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25057_PLU_20210201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39459fe5fd9e1f63e18420c396c88d8e
Producteur Mairie de Bethoncourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BETHONCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25057
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/06/2021.
Emprise [6.7806255,47.5205644,6.8169075,47.5627978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25057_procedure_20210201.pdf Procédure
25057_rapport_20210201.pdf Rapport
25057_padd_22210201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25057_reglement_20210201.pdf Règlement écrit
25057_reglement_graphique_0_20210201.pdf Tableau d’assemblage
25057_reglement_graphique_1_20210201.pdf Règlement graphique 1
25057_reglement_graphique_2_20210201.pdf Règlement graphique 2
25057_reglement_graphique_3_20210201.pdf Règlement graphique 3
25057_info_lin_09_00_20210201.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
25057_info_surf_02_00_1_20210201.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
25057_info_surf_02_00_2_20210201.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
25057_info_surf_04_00_20210201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25057_info_surf_08_00_20210201.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
25057_info_surf_09_00_20210201.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
25057_info_surf_13_00_20210201.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
25057_info_surf_14_00_20210201.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25057_info_surf_16_00_20210201.pdf Site archéologique
25057_info_surf_19_00_1_20210201.pdf Info surf 19 00 1
25057_info_surf_19_00_2_20210201.pdf Info surf 19 00 2
25057_info_surf_19_00_3_20210201.pdf Info surf 19 00 3
25057_info_surf_21_00_1_20210201.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
25057_info_surf_21_00_2_20210201.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
25057_liste_annexes_20210201.pdf Liste annexes
25057_liste_sup_20210201.pdf Liste sup
25057_plan_sup_20210201.pdf Plan sup
25057_orientations_20210201.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bethoncourt
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@mairie-bethoncourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@mairie-bethoncourt.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 25057 BETHONCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.