76507_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTS-ET-MARAIS"


Informations

Nom du document DU_76507
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTS-ET-MARAIS
Maillage 76507 PONTS-ET-MARAIS
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2024 à 17:22
Publié le 01/10/2024 à 08:53
Mis à jour le 01/10/2024 à 08:53
Statut
Version 7
Nom de l'archive 76507_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-398f89c6d81b8d840552351b3f42c9d3
Producteur CC des Villes Soeurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTS-ET-MARAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76507
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.425407,50.0118737,1.4865662,50.0653028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76507_procedure_20240924.pdf Procédure
76507_rapport_20240924.pdf Rapport
76507_padd_20240924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76507_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
76507_reglement_graphique_20240924.pdf Règlement graphique
76507_SUP_20240924.pdf SUP
76507_annexes_sanitaires_20240924.pdf Annexes sanitaires
76507_orientations_amenagement_20240924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC des Villes Soeurs
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@villes-soeurs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@villes-soeurs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.