21317_PLU_20160503

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IS-SUR-TILLE"


Informations

Nom du document DU_21317
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IS-SUR-TILLE
Maillage 21317 IS-SUR-TILLE
Source Inconnue
Téléversé le 31/10/2017 à 14:37
Publié le 03/11/2017 à 14:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 21317_PLU_20160503
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39c2fc07c115170b4ff85f4c4ea076c4
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'IS-SUR-TILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.069111914095268,47.48971767460014,5.158143441796537,47.56079225873523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21317_info_lin_19_aep_20160503.pdf Info lin 19 aep
21317_info_lin_19_eu_20160503.pdf Info lin 19 eu
21317_info_surf_04_1_20160503.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21317_info_surf_04_2_20160503.pdf Info surf 04 2
21317_info_surf_14_1_20160503.pdf Info surf 14 1
21317_info_surf_14_2_20160503.pdf Info surf 14 2
21317_info_surf_17_1_20160503.pdf Info surf 17 1
21317_info_surf_99_1_20160503.pdf autre relevant de la loi littoral
21317_info_surf_99_2_20160503.pdf autre relevant de la loi montagne
21317_info_surf_99_3_20160503.pdf Info surf 99 3
21317_info_surf_99_4_20160503.pdf Info surf 99 4
21317_info_surf_99_5_20160503.pdf Info surf 99 5
21317_info_surf_99_6_20160503.pdf Info surf 99 6
21317_liste_sup_20160503.pdf Liste sup
21317_orientations_amenagement_1_20160503.pdf OAP 1
21317_padd_20160503.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21317_plan_sup_20160503.pdf Plan sup
21317_prescription_surf_02_1_20160503.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21317_prescription_surf_02_2_20160503.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21317_procedure_20160503.pdf Procédure
21317_rapport_20160503.pdf Rapport
21317_reglement_20160503.pdf Règlement écrit
21317_reglement_graphique_20160503.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@is-sur-tille.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@is-sur-tille.fr


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Procédures en cours

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