85277_PLU_20210526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-SUR-GRAON"


Informations

Nom du document DU_85277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-SUR-GRAON
Maillage 85277 SAINT-VINCENT-SUR-GRAON
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2021 à 09:41
Publié le 02/06/2021 à 10:07
Mis à jour le 02/06/2021 à 10:07
Statut
Version 4
Nom de l'archive 85277_PLU_20210526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-39fb311a9a17f9e5015521d7a386c534
Producteur Vendée Grand Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT-SUR-GRAON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85277
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2021.
Emprise [-1.4638206,46.4562712,-1.2933558,46.556185]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85277_procedure_20210526.pdf Procédure
85277_rapport_20210526.pdf Rapport
85277_padd_20210526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85277_reglement_20210526.pdf Règlement écrit
85277_info_surf_14_1_20210526.pdf Info surf 14 1
85277_info_surf_16_1_20210526.pdf Info surf 16 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vendée Grand Littoral
Téléphone : 0251207207
Courriel : plui@vendeegrandlittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0251207207
Courriel : plui@vendeegrandlittoral.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.