85277_PLU_20210526
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-SUR-GRAON"
Informations
Nom du document | DU_85277 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-SUR-GRAON |
Maillage | 85277 SAINT-VINCENT-SUR-GRAON |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 01/06/2021 à 09:41 |
Publié le | 02/06/2021 à 10:07 |
Mis à jour le | 02/06/2021 à 10:07 |
Statut | |
Version | 4 |
Nom de l'archive | 85277_PLU_20210526 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-39fb311a9a17f9e5015521d7a386c534 |
Producteur | Vendée Grand Littoral |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT-SUR-GRAON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2021. |
Emprise | [-1.4638206,46.4562712,-1.2933558,46.556185] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Vendée Grand Littoral
Téléphone : 0251207207 Courriel : plui@vendeegrandlittoral.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 0251207207 Courriel : plui@vendeegrandlittoral.fr |
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