17073_PLU_20221005

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSAC-SUR-CHARENTE"


Informations

Nom du document DU_17073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSAC-SUR-CHARENTE
Maillage 17073 BUSSAC-SUR-CHARENTE
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2023 à 11:58
Publié le 09/03/2023 à 14:05
Mis à jour le 09/03/2023 à 14:05
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17073_PLU_20221005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3aea4df06e391253d010a5e98157eb2e
Producteur Communauté d'agglomération de Saintes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC-SUR-CHARENTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17073
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6477286,45.7712288,-0.6041763,45.80993]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17073_procedure_20221005.pdf Procédure
17073_rapport_20221005.pdf Rapport
17073_padd_20221005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17073_prescription_surf_02_00_20221005.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17073_prescription_surf_05_00_20221005.pdf Emplacement réservé
17073_reglement_20221005.pdf Règlement écrit
17073_reglement_graphique_20221005.pdf Règlement graphique
17073_annexes_1_20221005.pdf Annexes 1
17073_annexes_2_20221005.pdf Annexes 2
17073_info_lin_19_01_1_20221005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17073_info_lin_19_01_2_20221005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17073_info_lin_19_01_3_20221005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17073_info_lin_19_01_4_20221005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
17073_info_surf_16_00_20221005.pdf Site archéologique
17073_liste_annexes_20221005.pdf Liste annexes
17073_liste_sup_20221005.pdf Liste sup
17073_plan_sup_20221005.pdf Plan sup
17073_orientations_amenagement_18_00_20221005.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Saintes
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-saintes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.