Vue détaillée du document 61465_CC_20060704

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SEGRIE-FONTAINE"

Nom du document	DU_61465
Titre du document	Carte Communale (CC) de la commune de SEGRIE-FONTAINE
Maillage	61465 SEGRIE-FONTAINE
Source	Téléversement
Téléversé le	21/11/2022 à 14:44
Publié le	21/11/2022 à 15:21
Mis à jour le	21/11/2022 à 15:21
Statut	Publié
Version	1
Nom de l'archive	61465_CC_20060704
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-3b60d48471ecf8326752cf4f8e6db9f2
Producteur	Flers Agglo

Résumé	Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEGRIE-FONTAINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 61465 - CC
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/11/2022.
Emprise	[-0.426362,48.805945,-0.3795628,48.8371428]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 21/11/2022

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	61465_procedure_20060704.pdf	Procédure
	61465_rapport_20060704.pdf	Rapport
	61465_carte_des_chemins_20060704.pdf	Carte des chemins
	61465_fond_plan_cadastral_20060704.pdf	Fond plan cadastral
	61465_plan_patrimoine_communal_20060704.pdf	Plan patrimoine communal
	61465_plan_sup_20060704.pdf	Plan sup
	61465_reseaux_20060704.pdf	Reseaux
	61465_sectorisation_graphique_20060704.pdf	Sectorisation graphique
	61645_liste_annexes_20100705.pdf	Liste annexes

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Flers Agglo Téléphone : Aucun Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : Aucun

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