97202_PLU_20101220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANSES-D'ARLET"


Informations

Nom du document DU_97202
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ANSES-D'ARLET
Maillage 97202 LES ANSES-D'ARLET
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2024 à 14:48
Publié le 20/06/2024 à 15:55
Mis à jour le 20/06/2024 à 15:55
Statut
Version 9
Nom de l'archive 97202_PLU_20101220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3b8c2de0d72639a7484f0dc431b20891
Producteur ADDUAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ANSES-D'ARLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97202
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-61.1009135,14.4539422,-61.0462826,14.5424248]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97202_procedure_20101220.pdf Procédure
97202_rapport_1_20101220.pdf Partie 1
97202_rapport_2_20101220.pdf Partie 2
97202_padd_20101220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97202_reglement_20101220.pdf Règlement écrit
97202_info_surf_19_01_1_20101220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
97202_info_surf_19_01_2_20101220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
97202_info_surf_19_02_20101220.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
97202_info_surf_21_00_20101220.pdf Projet de plan de prévention des risques
97202_liste_annexes_20101220.pdf Liste annexes
97202_orientations_amenagement_1_20101220.pdf OAP 1
97202_orientations_amenagement_2_20101220.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.