12205_PLU_20171103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROUQUETTE"


Informations

Nom du document DU_12205
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROUQUETTE
Maillage 12205 LA ROUQUETTE
Source Inconnue
Téléversé le 09/08/2019 à 11:30
Publié le 09/08/2019 à 11:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 12205_PLU_20171103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3bd46a30bac227288eda71ec5c05e1eb
Producteur Mairie de La Rouquette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROUQUETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.9332369017578965,44.27640688448533,2.019478444259948,44.34591144791376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12205_PADD_20131220.pdf PADD
12205_Rapport_20061128.pdf Rapport
12205_Rapport_20101029.pdf Rapport
12205_Rapport_20131220.pdf Rapport
12205_Reglement_20171103.pdf Reglement
12205_orientations_amenagement_20061128.pdf OAP
12205_prescriptions_surf_05_20101029.pdf Prescriptions surf 05

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Rouquette
Téléphone : Aucun
Courriel : la.rouquette@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : la.rouquette@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 12205 LA ROUQUETTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.