19185_CC_20080103

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BONNET-AVALOUZE"


Informations

Nom du document DU_19185
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-BONNET-AVALOUZE
Maillage 19185 SAINT-BONNET-AVALOUZE
Source Inconnue
Téléversé le 07/09/2018 à 12:42
Publié le 05/11/2018 à 14:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 19185_CC_20080103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c5961056bf77ff6ef28adafc70b0847
Producteur Commune de St Bonnet Avalouze

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BONNET-AVALOUZE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.790049181291224,45.24143055555637,1.8532413844560092,45.269334313811186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19185_info_surf_04_20121115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19185_info_surf_05_20080103.pdf Zone d'aménagement différé
19185_pieces_administratives_20080103.pdf Pieces administratives
19185_rapport_20080103.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de St Bonnet Avalouze
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-bonnet-avalouze@mairie19.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-bonnet-avalouze@mairie19.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.