12198_PLU_20220919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIEUPEYROUX"


Informations

Nom du document DU_12198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIEUPEYROUX
Maillage 12198 RIEUPEYROUX
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2022 à 12:36
Publié le 09/12/2022 à 13:23
Mis à jour le 09/12/2022 à 13:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 12198_PLU_20220919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3c8f442531f3bddbc1ab02f43b23af70
Producteur Mairie de Rieupeyroux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIEUPEYROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12198
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1854555,44.2449001,2.283936,44.3630371]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12198_procedure_20220919.pdf Procédure
12198_rapport_1_20201214.pdf Partie 1
12198_rapport_2_20220919.pdf Partie 2
12198_padd_20220919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12198_reglement_20220919.pdf Règlement écrit
12198_reglement_graphique_0_20220919.pdf Tableau d’assemblage
12198_reglement_graphique_1_20220919.pdf Règlement graphique 1
12198_reglement_graphique_2_20220919.pdf Règlement graphique 2
12198_reglement_graphique_3_20220919.pdf Règlement graphique 3
12198_reglement_graphique_4_20220919.pdf Règlement graphique 4
12198_reglement_graphique_5_20220919.pdf Règlement graphique 5
12198_info_surf_04_20050721.pdf Périmètre de droit de préemption urbain

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rieupeyroux
Téléphone : Aucun
Courriel : ruralconseil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ruralconseil@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.