14692_PLU_20180917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TILLY-SUR-SEULLES"


Informations

Nom du document DU_14692
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TILLY-SUR-SEULLES
Maillage 14692 TILLY-SUR-SEULLES
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2022 à 09:52
Publié le 07/07/2022 à 10:13
Mis à jour le 07/07/2022 à 10:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14692_PLU_20180917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3eb06bc86c385cc1fc5f8319f438e9ec
Producteur Communauté de communes Seulles Terre et mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TILLY-SUR-SEULLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14692
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/07/2022.
Emprise [-0.6577693,49.1526291,-0.59048,49.1904547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14692_procedure_20120614.pdf Procédure
14692_procedure_20140417.pdf Procédure
14692_procedure_20180917.pdf Procédure
14692_rapport_1_20120614.pdf Partie 1
14692_rapport_2_20140417.pdf Partie 2
14692_rapport_3_20180917.pdf Partie 3
14692_padd_20120614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14692_reglement_20140612.pdf Règlement écrit
14692_reglement_20180917.pdf Règlement écrit
14692_reglement_graphique_1_20180917.pdf Règlement graphique 1
14692_info_lin_19_01_20120614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14692_info_lin_99_01_20120614.pdf autre relevant de la loi littoral
14692_liste_annexes_20120614.pdf Liste annexes
14692_liste_sup_20120614.pdf Liste sup
14692_plan_sup_20120614.pdf Plan sup
14692_orientations_amenagement_1_20180917.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Seulles Terre et mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14692 TILLY-SUR-SEULLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.