50474_PLU_20130207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-DE-ROUELLEY"


Informations

Nom du document DU_50474
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-DE-ROUELLEY
Maillage 50474 SAINT-GEORGES-DE-ROUELLEY
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2025 à 15:37
Publié le 23/06/2025 à 17:24
Mis à jour le 23/06/2025 à 17:24
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 50474_PLU_20130207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3ec0952e0d4f38421697d6f3b0406de1
Producteur Communauté de communes du Mortainais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-DE-ROUELLEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50474
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8038375,48.5754306,-0.7378657,48.6550992]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2013

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50474_procedure_20130207.pdf Procédure
50474_rapport_20130207.pdf Rapport
50474_padd_20130207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50474_prescription_surf_05_1_20130207.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50474_reglement_20130207.pdf Règlement écrit
50474_SUP_plan_20130207.pdf SUP plan
50474_SUP_texte_20130207.pdf SUP texte
50474_ann_san_20130207.pdf Ann san
50474_assain_1_20130207.pdf Assain 1
50474_eau_potable_1_20130207.pdf Eau potable 1
50474_eau_potable_2_20130207.pdf Eau potable 2
50474_eau_potable_3_20130207.pdf Eau potable 3
50474_elect_1_20130207.pdf Elect 1
50474_elect_2_20130207.pdf Elect 2
50474_plan_1_20130207.pdf Plan 1
50474_plan_2_20130207.pdf Plan 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Mortainais
Téléphone : Aucun
Courriel : mathieu.letorrec@cdcmortainais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@msm-normandie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.