01356_PLU_20251028

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-SUR-RENON"


Informations

Nom du document DU_01356
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-SUR-RENON
Maillage 01356 SAINT-GEORGES-SUR-RENON
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2025 à 10:41
Publié le 06/11/2025 à 11:32
Mis à jour le 06/11/2025 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01356_PLU_20251028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40090c68993b7a34889620fbf589977e
Producteur Mairie de Saint-Georges-sur-Renon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-SUR-RENON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01356
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.0018508,46.0929538,5.0550436,46.1136366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01356_procedure_20251028.pdf Procédure
01356_rapport_1_20251028.pdf Partie 1
01356_rapport_2_20251028.pdf Partie 2
01356_padd_20251028.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01356_prescription_surf_16_01_20251028.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
01356_reglement_20251028.pdf Règlement écrit
01356_reglement_graphique_20251028.pdf Règlement graphique
01356_info_surf_19_01_20251028.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Georges-sur-Renon
Téléphone : Aucun
Courriel : st-georges-sur-renon@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : st-georges-sur-renon@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.