63349_PLU_20220414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-DE-MONS"


Informations

Nom du document DU_63349
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-DE-MONS
Maillage 63349 SAINT-GEORGES-DE-MONS
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2022 à 08:54
Publié le 23/09/2022 à 09:14
Mis à jour le 23/09/2022 à 09:14
Statut
Version 4
Nom de l'archive 63349_PLU_20220414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-40b4c2f923b4865daf32a4a9812c3626
Producteur Commune de SAINT-GEORGES-DE-MONS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-DE-MONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63349
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/09/2022.
Emprise [2.8051448,45.9111881,2.9217062,45.9724829]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63349_procedure_20220414.pdf Procédure
63349_rapport_20220414.pdf Rapport
63349_padd_20220414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63349_prescription_surf_05_20220414.pdf Emplacement réservé
63349_reglement_20220414.pdf Règlement écrit
63349_reglement_graphique_20220414.pdf Règlement graphique
63349_annexes_sanitaires_20220414.pdf Annexes sanitaires
63349_info_surf_04_20220414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63349_info_surf_19_aep_20220414.pdf Info surf 19 aep
63349_info_surf_19_eu_20220414.pdf Info surf 19 eu
63349_info_surf_99_20220414.pdf Autre
63349_liste_sup_20220414.pdf Liste sup
63349_plan_sup_20220414.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-GEORGES-DE-MONS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stgeorges-mons@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stgeorges-mons@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.