17485_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRAND-VILLAGE-PLAGE"


Informations

Nom du document DU_17485
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE GRAND-VILLAGE-PLAGE
Maillage 17485 LE GRAND-VILLAGE-PLAGE
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 17:31
Publié le 17/03/2026 à 00:06
Mis à jour le 17/03/2026 à 00:06
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 17485_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-416ff8468de5c053fdd74d8ef18c52dc
Producteur Commune du GRAND-VILLAGE-PLAGE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GRAND-VILLAGE-PLAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17485
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-1.261946,45.8452193,-1.2156859,45.8835916]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/01/2026
Date de publication : 15/01/2026
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
17485_20221128_delib_prescription_R_20260303.pdf Délibération de prescription
17485_20250717_delib_arret_R_20260303.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
17485_20260303_delib_approbation_R_20260303.pdf Délibération d’approbation
17485_procedure_20260303.pdf Procédure
17485_rapport_20260303.pdf Rapport
17485_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17485_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
17485_reglement_graphique_20260303.pdf Règlement graphique
17485_info_surf_04_00_20260303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17485_info_surf_14_00_20260303.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17485_info_surf_17_00_20260303.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
17485_info_surf_19_01_20260303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17485_info_surf_32_00_20260303.pdf Secteur de taxe d'aménagement
17485_info_surf_42_00_20260303.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
17485_info_surf_99_00_01_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
17485_info_surf_99_00_02_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
17485_info_surf_99_00_03_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
17485_liste_annexes_20260303.pdf Liste annexes
17485_liste_sup_20260303.pdf Liste sup
17485_plan_sup_20260303.pdf Plan sup
17485_plan_sup_97_00_20260303.pdf Plan sup 97 00
17485_oap_20260303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune du GRAND-VILLAGE-PLAGE
Téléphone : 0546475018
Courriel : mairie@legrandvillageplage.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune du GRAND-VILLAGE-PLAGE
Téléphone : 0546475018
Courriel : mairie@legrandvillageplage.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.