37186_PLU_20241230

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-RUAN"


Informations

Nom du document DU_37186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-RUAN
Maillage 37186 PONT-DE-RUAN
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2025 à 12:46
Publié le 07/01/2025 à 14:07
Mis à jour le 07/01/2025 à 14:07
Statut
Version 7
Nom de l'archive 37186_PLU_20241230
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4240ea3f090952541e997b31b53cfe2a
Producteur Mairie de PONT-DE-RUAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-DE-RUAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire de 2008.
Emprise [0.5386966,47.2440903,0.5894277,47.2781623]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37186_procedure_20241230.pdf Procédure
37186_rapport_20180605.pdf Rapport
37186_padd_20081024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37186_prescription_surf_05_20081024.pdf Emplacement réservé
37186_reglement_20180605.pdf Règlement écrit
37186_reglement_graphique_20180605.pdf Règlement graphique
37186_info_surf_04_20120326.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37186_info_surf_19_20081024.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37186_plan_sup_20220303.pdf Plan sup
37186_plan_sup_20220708.pdf Plan sup
37186_plan_sup_20241129.pdf Plan sup
37186_orientations_amenagement_20081024.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PONT-DE-RUAN
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@villepontderuan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@villepontderuan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37186 PONT-DE-RUAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.