51346_PLU_20081202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAREUIL-LE-PORT"



Informations

Nom du document DU_51346
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAREUIL-LE-PORT
Maillage 51346 MAREUIL-LE-PORT
Source Inconnue
Téléversé le 16/10/2017 à 11:51
Publié le 16/10/2017 à 12:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 51346_PLU_20081202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42923c2f62ea06b8b15c285fa5cbad9b
Producteur Mairie de MAREUIL-LE-PORT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREUIL-LE-PORT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.7232232849027067,49.05472873028751,3.7776872539790762,49.093421940686625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51346_info_surf_14_20081202.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
51346_info_surf_19_1_20081202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51346_liste_servitude_1_20081202.pdf Liste servitude 1
51346_liste_servitude_2_20081202.pdf Liste servitude 2
51346_orientations_amenagement_1_20081202.pdf OAP 1
51346_padd_20081202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51346_prescription_surf_05_1_20081202.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51346_rapport_20081202.pdf Rapport
51346_reglement_20081202.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MAREUIL-LE-PORT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mareuilleport@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mareuilleport@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.