69238_PLU_20210408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE"


Informations

Nom du document DU_69238
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
Maillage 69238 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2022 à 09:57
Publié le 20/01/2022 à 08:40
Mis à jour le 20/01/2022 à 08:40
Statut
Version 14
Nom de l'archive 69238_PLU_20210408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42bccf711bce205411bbe83860536656
Producteur Mairie de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69238
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/01/2022.
Emprise [4.4223945,45.6205846,4.468542,45.6421251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69238_procedure_20210408.pdf Procédure
69238_rapport_1_20210408.pdf Partie 1
69238_rapport_2_20210408.pdf Partie 2
69238_rapport_3_20210408.pdf Partie 3
69238_rapport_4_20210408.pdf Partie 4
69238_rapport_5_20210408.pdf Partie 5
69238_padd_20210408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69238_prescription_pct_99_00_20210408.pdf Autre
69238_prescription_surf_02_00_1_20210408.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69238_prescription_surf_02_00_2_20210408.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69238_prescription_surf_05_00_1_20210408.pdf Emplacement réservé (1)
69238_prescription_surf_05_00_2_20210408.pdf Emplacement réservé (2)
69238_prescription_surf_99_00_20210408.pdf Autre
69238_reglement_20210408.pdf Règlement écrit
69238_reglement_graphique_1_20210408.pdf Règlement graphique 1
69238_reglement_graphique_2_20210408.pdf Règlement graphique 2
69238_info_lin_19_01_1_20210408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69238_info_lin_19_01_2_20210408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69238_info_lin_19_01_3_20210408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69238_info_lin_19_01_4_20210408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69238_info_lin_19_01_5_20210408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69238_info_lin_19_01_6_20210408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
69238_info_lin_19_01_7_20210408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
69238_info_surf_14_00_20210408.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69238_info_surf_21_00_1_20210408.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
69238_info_surf_21_00_2_20210408.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
69238_liste_sup_20210408.pdf Liste sup
69238_plan_sup_20210408.pdf Plan sup
69238_orientations_amenagement_20210408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintsym.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintsym.fr


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Procédures en cours

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