38462_PLU_20190621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THEOFFREY"


Informations

Nom du document DU_38462
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THEOFFREY
Maillage 38462 SAINT-THEOFFREY
Source Inconnue
Téléversé le 08/10/2019 à 09:37
Publié le 08/10/2019 à 14:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38462_PLU_20190621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-42f8a774f5d558e4006678bac608627a
Producteur Mairie de Saint Theoffrey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-THEOFFREY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.75982324492535,44.972708787357114,5.792740323048053,45.017035246714364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38462_info_surf_14_00_20190621.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38462_info_surf_19_01_20190621.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38462_info_surf_21_00_20190621.pdf Projet de plan de prévention des risques
38462_liste_sup_20190621.pdf Liste sup
38462_orientations_amenagement_20190621.pdf OAP
38462_padd_20190621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38462_plan_sup_20190621.pdf Plan sup
38462_prescription_surf_47_02_20190621.pdf Réseaux publics d'électricité
38462_procedure_20190621.pdf Procédure
38462_rapport_20190621.pdf Rapport
38462_reglement_20190621.pdf Règlement écrit
38462_reglement_graphique_1_20190621.pdf Règlement graphique 1
38462_reglement_graphique_2_20190621.pdf Règlement graphique 2
38462_reglement_graphique_3_20190621.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Theoffrey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sainttheoffrey@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sainttheoffrey@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.