50165_PLU_20220428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DONVILLE-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_50165
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DONVILLE-LES-BAINS
Maillage 50165 DONVILLE-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2022 à 14:08
Publié le 20/05/2022 à 16:37
Mis à jour le 20/05/2022 à 16:37
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 50165_PLU_20220428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4316e25512be308b807eb4be3d7c360c
Producteur Commune de DONVILLE-LES-BAINS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DONVILLE-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/05/2022.
Emprise [-1.5921194,48.8419576,-1.5542617,48.862063]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50165_procedure_20170320.pdf Procédure
50165_procedure_20210211.pdf Procédure
50165_procedure_20220428.pdf Procédure
50165_rapport_1_20170320.pdf Partie 1
50165_rapport_2_20210211.pdf Partie 2
50165_rapport_2_20220428.pdf Partie 2
50165_padd_20220428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50165_prescription_pct_07_02_1_20220428.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
50165_prescription_surf_05_1_20220428.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50165_prescription_surf_07_01_1_20220428.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural (1)
50165_reglement_20220428.pdf Règlement écrit
50165_reglement_graphique_20220428.pdf Règlement graphique
50165_SUP_textes_20120428.pdf SUP textes
50165_ann_san_20220428.pdf Ann san
50165_orientations_amenagement_1_20220428.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de DONVILLE-LES-BAINS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@donville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@donville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.