200049880_SCOT_20260210

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE SAONE VINGEANNE"


Informations

Nom du document scot_200049880
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE SAONE VINGEANNE
Maillage scot_200049880 SCOT VAL DE SAONE VINGEANNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 13:53
Publié le 04/03/2026 à 14:07
Mis à jour le 04/03/2026 à 14:07
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 200049880_SCOT_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-44695d5b3794a62d62d75c70101fdcf8
Producteur PETR VDSV
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique VAL DE SAONE VINGEANNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200049880
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1605599,47.1075054,5.5188651,47.631722]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200049880_procedure_20260210.pdf Procédure
200049880_doo_20260210.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200049880_padd_20260210.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200049880_rapport_20260210.pdf Rapport
200049880_recommandations_aprr_20191029.pdf Recommandations aprr

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR VDSV
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.dornier@vdsv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PETR VDSV
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.dornier@vdsv.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.