28106_CC_20150901

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CONIE-MOLITARD"


Informations

Nom du document DU_28106
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CONIE-MOLITARD
Maillage 28106 CONIE-MOLITARD
Source Inconnue
Téléversé le 12/03/2019 à 09:05
Publié le 12/03/2019 à 20:30
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28106_CC_20150901
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-44b639ee3a05a5ab139ace0e2460c3e2
Producteur comune de Conie-Molitard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONIE-MOLITARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4118890934523265,48.08888844526186,1.4780804843310416,48.13686595244123]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28106_MaJ_servitudes_20150901.pdf MaJ servitudes
28106_liste_servitudes_20051011.pdf Liste servitudes
28106_plan_contraintes_20150901.pdf Plan contraintes
28106_plan_reseau_eau_potable_20051011.pdf Plan reseau eau potable
28106_plan_servitudes_20051011.pdf Plan servitudes
28106_plan_zonage_1_20051011.pdf Plan zonage 1
28106_plan_zonage_2_20051011.pdf Plan zonage 2
28106_procedure_20051011.pdf Procédure
28106_rapport_20051011.pdf Rapport
28106_reglement_20051011.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : comune de Conie-Molitard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.conie-molitard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.conie-molitard@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.