85069_PLU_20221020
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CLOUZEAUX"
Informations
Nom du document | DU_85069 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CLOUZEAUX |
Maillage | 85069 LES CLOUZEAUX |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 01/12/2022 à 12:08 |
Publié le | 01/12/2022 à 14:53 |
Mis à jour le | 01/12/2022 à 14:53 |
Statut | Publié |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 85069_PLU_20221020 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-455d5290bcd174344630760784b6590e |
Producteur | MAIRIE D'AUBIGNY-LES-CLOUZEAUX |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CLOUZEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/12/2022. |
Emprise | [-1.5362193,46.6000522,-1.4347316,46.6619507] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 01/12/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
MAIRIE D'AUBIGNY-LES-CLOUZEAUX
Téléphone : Aucun Courriel : c.abriol@aubignylesclouzeaux.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : a.sene-signanini@aubignylesclouzeaux.fr |
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Procédures en cours
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