241200799_PLUi_20221011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU NAUCELLOIS"

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Informations

Nom du document DU_241200799
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU NAUCELLOIS
Maillage 241200799 PLUI DU NAUCELLOIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2022 à 16:00
Publié le 09/11/2022 à 16:24
Mis à jour le 09/11/2022 à 16:24
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 241200799_PLUi_20221011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-472a9a01116e41ebd960e50879b32a76
Producteur Communauté de Communes Pays Ségali

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU NAUCELLOIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 241200799
    • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2022.
Emprise [2.1809871,44.0928846,2.4970436,44.2640254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241200799_procedure_20221011.pdf Procédure
241200799_rapport_1_20221011.pdf Partie 1
241200799_rapport_2_20221011.pdf Partie 2
241200799_rapport_3_20221011.pdf Partie 3
241200799_rapport_4_20221011.pdf Partie 4
241200799_padd_20221011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
241200799_prescription_pct_16_01_20221011.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
241200799_reglement_20221011.pdf Règlement écrit
241200799_reglement_graphique_20221011.pdf Règlement graphique
241200799_liste_annexes_20221011.pdf Liste annexes
241200799_orientations_amenagement_20221011.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays Ségali
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payssegali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payssegali.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.