24142_PLU_20160606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS"



Informations

Nom du document DU_24142
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS
Maillage 24142 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS
Source Téléversement
Téléversé le 02/01/2023 à 09:30
Publié le 02/01/2023 à 09:48
Mis à jour le 02/01/2023 à 09:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 24142_PLU_20160606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-487f3b60be0b50be7844f7e8b74e8490
Producteur Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 24142
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.918332,44.8250175,1.0029014,44.8752389]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/12/2022
Date de publication : 23/12/2022
Date de révision : 02/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
24538_PLU_20171214 https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24142_procedure_20160606.pdf Procédure
24142_rapport_20160606.pdf Rapport
24142_padd_20160606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24142_prescription_surf_02_01_20160606.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
24142_prescription_surf_02_02_20160606.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
24142_prescription_surf_05_20160606.pdf Emplacement réservé
24142_reglement_20160606.pdf Règlement écrit
24142_reglement_graphique_20160606.pdf Règlement graphique
24142_info_surf_05_20160606.pdf Zone d'aménagement différé
24142_info_surf_19_20160606.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
24142_liste_sup_20160606.pdf Liste sup
24142_orientations_amenagement_20160606.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède
Téléphone : Aucun
Courriel : xavier.duval@ccvdfb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : xavier.duval@ccvdfb.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24142 COUX ET BIGAROQUE-MOUZENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.