11430_PLU_20231211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-LA-COMPTAL"


Informations

Nom du document DU_11430
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLENEUVE-LA-COMPTAL
Maillage 11430 VILLENEUVE-LA-COMPTAL
Source Téléversement
Téléversé le 02/01/2024 à 09:38
Publié le 02/01/2024 à 09:52
Mis à jour le 02/01/2024 à 09:52
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 11430_PLU_20231211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-48d568f3cae12bee2b299e733fbd0850
Producteur Mairie Villeneuve-la-Comptal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLENEUVE-LA-COMPTAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11430
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8834716,43.2588521,1.9513796,43.3091246]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11430_procedure_20231211.pdf Procédure
11430_rapport_20231211.pdf Rapport
11430_padd_20190220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11430_reglement_20231211.pdf Règlement écrit
11430_reglement_graphique_20231211.pdf Règlement graphique
11430_alignement_20190220.pdf Alignement
11430_carte_reseau_pluvial_20190220.pdf Carte reseau pluvial
11430_charte_architecturale_paysagere_pays_lauragais.pdf Charte architecturale paysagere pays
11430_classement_sonore_des_infrastructures_transport_20231211.pdf Classement sonore des infrastructures transport
11430_dpu_20190220.pdf Dpu
11430_information_gaz_20190220.pdf Information gaz
11430_liste_annexes_20231211.pdf Liste annexes
11430_liste_er_20190220.pdf Liste er
11430_liste_sup_20190220.pdf Liste sup
11430_plan_exposition_bruit_20190220.pdf Plan exposition bruit
11430_plan_reseaux_eu_aep_20190220.pdf.pdf Plan reseaux eu aep
11430_plan_sites_archeologiques_20190220.pdf Plan sites archeologiques
11430_plan_situation_sites_archeologiques_20190220.pdf Plan situation sites archeologiques
11430_plan_tigf_20190220.pdf Plan tigf
11430_orientations_amenagement_20231211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Villeneuve-la-Comptal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villeneuvelacomptal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villeneuvelacomptal@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.