03304_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENDAT"



Informations

Nom du document DU_03304
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENDAT
Maillage 03304 VENDAT
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 22:23
Publié le 18/12/2025 à 22:50
Mis à jour le 18/12/2025 à 22:50
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 03304_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4969a8939f4b5307673d9e1b5471a5e4
Producteur Vichy Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENDAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03304
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3137495,46.1375725,3.3806199,46.1821613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03304_procedure_20251211.pdf Procédure
03304_rapport_20251211.pdf Rapport
03304_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03304_prescription_surf_05_01_20251211.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
03304_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
03304_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
03304_RLPi_20251211.pdf RLPi
03304_annexes_1_20251211.pdf Annexes 1
03304_annexes_2_20251211.pdf Annexes 2
03304_info_lin_19_01_1_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03304_info_lin_19_01_2_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03304_info_lin_19_01_3_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
03304_info_lin_19_01_4_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
03304_info_lin_19_01_5_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
03304_info_lin_19_01_6_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
03304_info_lin_19_01_7_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
03304_info_pct_16_00_20251211.pdf Site archéologique
03304_info_surf_04_00_20251211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03304_info_surf_11_00_20251211.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
03304_info_surf_14_00_20251211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03304_info_surf_19_01_1_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03304_info_surf_19_01_2_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03304_info_surf_19_01_3_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
03304_info_surf_32_00_20251211.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03304_info_surf_99_00_20251211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
03304_liste_des_annexes_20251211.pdf Liste des annexes
03304_liste_sup_20251211.pdf Liste sup
03304_plan_sup_20251211.pdf Plan sup
03304_orientations_amenagement_18_00_20251211.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vichy Communauté
Téléphone : 04 70 96 57 00
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.