44065_PLU_20090709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-AUVERNE"


Informations

Nom du document DU_44065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-AUVERNE
Maillage 44065 GRAND-AUVERNE
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2024 à 14:53
Publié le 23/02/2024 à 09:23
Mis à jour le 23/02/2024 à 09:23
Statut
Version 5
Nom de l'archive 44065_PLU_20090709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4b8c4871e9db422b0054a140fbf4eed8
Producteur Mairie de GRAND-AUVERNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAND-AUVERNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44065
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.3677903,47.548457,-1.2533347,47.6107503]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44065_procedure_20090709.pdf Procédure
44065_rapport_1_20090709.pdf Partie 1
44065_rapport_2_20090709.pdf Partie 2
44065_rapport_3_20090709.pdf Partie 3
44065_padd_20090709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44065_reglement_20090709.pdf Règlement écrit
44065_liste_emplacements_reserves_20090709.pdf Liste emplacements reserves
44065_liste_servitudes_20090709.pdf Liste servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.