31037_PLU_20170126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVIGNONET-LAURAGAIS"


Informations

Nom du document DU_31037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVIGNONET-LAURAGAIS
Maillage 31037 AVIGNONET-LAURAGAIS
Source Inconnue
Téléversé le 06/06/2017 à 15:35
Publié le 06/06/2017 à 16:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 31037_PLU_20170126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4c676a3816d5bbfd9684e9fe8a79b33e
Producteur Commune de Avignonet-Lauragais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVIGNONET-LAURAGAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7283477596886856,43.33707903975844,1.8261485897259169,43.41811676524987]
Informations spatiales Echelle: 1 / 10000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/01/2017
Date de publication : 26/01/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31037_rapport_20170126.pdf Rapport
31037_reglement_20170126.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Avignonet-Lauragais
Téléphone : 05 61 81 63 67
Courriel : mairie-avignonet-lauragais@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 61 81 63 67
Courriel : mairie-avignonet-lauragais@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.