60060_PLU_20151210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLE-EGLISE"


Informations

Nom du document DU_60060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLE-EGLISE
Maillage 60060 BELLE-EGLISE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2022 à 16:02
Publié le 15/11/2022 à 15:37
Mis à jour le 15/11/2022 à 15:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60060_PLU_20151210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4d1df55ae7c4b8dc08e1cc9a387dffae
Producteur Mairie de BELLE-EGLISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLE-EGLISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/11/2022.
Emprise [2.1761161,49.1731037,2.2510861,49.2040408]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60060_procedure_20151210.pdf Procédure
60060_rapport_1_20151210.pdf Partie 1
60060_rapport_2_20151210.pdf Partie 2
60060_padd_20151210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60060_prescription_surf_05_00_20151210.pdf Emplacement réservé
60060_reglement_20151210.pdf Règlement écrit
60060_reglement_graphique_0_20151210.pdf Tableau d’assemblage
60060_reglement_graphique_1_20151210.pdf Règlement graphique 1
60060_reglement_graphique_2_20151210.pdf Règlement graphique 2
60060_info_surf_14_00_1_20151210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
60060_info_surf_14_00_2_20151210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
60060_info_surf_19_01_1_20151210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60060_info_surf_19_01_2_20151210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60060_info_surf_19_01_3_20151210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60060_info_surf_19_01_4_20151210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
60060_info_surf_19_02_20151210.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
60060_info_surf_99_00_1_20151210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60060_info_surf_99_00_2_20151210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60060_info_surf_99_00_3_20151210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60060_info_surf_99_00_4_20151210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
60060_info_surf_99_00_5_20151210.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
60060_liste_sup_20151210.pdf Liste sup
60060_plan_sup_20151210.pdf Plan sup
60060_orientations_amenagement_1_20151210.pdf OAP 1
60060_orientations_amenagement_2_20151210.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BELLE-EGLISE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@belle-eglise.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@belle-eglise.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.