35242_PLU_20230627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMOU"


Informations

Nom du document DU_35242
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIMOU
Maillage 35242 RIMOU
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2023 à 09:56
Publié le 22/07/2023 à 00:09
Mis à jour le 22/07/2023 à 00:09
Statut
Version 4
Nom de l'archive 35242_PLU_20230627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4e69f7511a7a26c5e11187c1d21d070b
Producteur Communauté de Communes de Couesnon Marches de Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIMOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35242
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.5603632,48.3635494,-1.5003417,48.4101997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35242_procedure_20230627.pdf Procédure
35242_rapport_20230627.pdf Rapport
35242_padd_20230627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35242_reglement_20230627.pdf Règlement écrit
35242_reglement_graphique_20230627.pdf Règlement graphique
35242_annexes_20230627.pdf Annexes
35242_orientations_amenagement_20230627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de Couesnon Marches de Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@couesnon-marchesdebretagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@couesnon-marchesdebretagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.