45244_PLU_20181218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUZOUER-SUR-LOIRE"


Informations

Nom du document DU_45244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUZOUER-SUR-LOIRE
Maillage 45244 OUZOUER-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2021 à 20:36
Publié le 26/04/2021 à 21:55
Mis à jour le 26/04/2021 à 21:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 45244_PLU_20181218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-4f5dc5612f68e3ed54ac94508fa2d8fa
Producteur Commune d'OUZOUER-SUR-LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUZOUER-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45244
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/04/2021.
Emprise [2.4133581,47.7479759,2.5267621,47.8247773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45244_procedure_20181218.pdf Procédure
45244_rapport_1_20181218.pdf Partie 1
45244_rapport_2_20181218.pdf Partie 2
45244_rapport_3_20181218.pdf Partie 3
45244_rapport_4_20181218.pdf Partie 4
45244_rapport_5_20181218.pdf Partie 5
45244_padd_20181218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45244_reglement_20181218.pdf Règlement écrit
45244_reglement_graphique_1_20181218.pdf Règlement graphique 1
45244_reglement_graphique_2_20181218.pdf Règlement graphique 2
45244_reglement_graphique_3_20181218.pdf Règlement graphique 3
45244_reglement_graphique_4_20181218.pdf Règlement graphique 4
45244_reglement_graphique_5_20181218.pdf Règlement graphique 5
45244_reglement_graphique_6_20181218.pdf Règlement graphique 6
45244_reglement_graphique_7_20181218.pdf Règlement graphique 7
45244_liste_sup_20181218.pdf Liste sup
45244_plan_sup_2181218.pdf Plan sup
45244_orientations_amenagement_1_20181218.pdf OAP 1
45244_orientations_amenagement_2_20181218.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'OUZOUER-SUR-LOIRE
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45244 OUZOUER-SUR-LOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.