45098_PLU_20181217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERY-SAINT-ANDRE"


Informations

Nom du document DU_45098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERY-SAINT-ANDRE
Maillage 45098 CLERY-SAINT-ANDRE
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2021 à 09:16
Publié le 05/03/2021 à 12:37
Mis à jour le 05/03/2021 à 12:37
Statut
Version 4
Nom de l'archive 45098_PLU_20181217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-500507a5fcb7f5db533547d58a8ed6e8
Producteur Parentheses Urbaines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERY-SAINT-ANDRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45098
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/03/2021.
Emprise [1.72693,47.7827589,1.7957789,47.847568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45098_procedure_20181217.pdf Procédure
45098_rapport_1_20181217.pdf Partie 1
45098_padd_20181217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45098_prescription_surf_02_01_1_20181217.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
45098_reglement_20181217.pdf Règlement écrit
45098_reglement_graphique_1_20181217.pdf Règlement graphique 1
45098_reglement_graphique_2_20181217.pdf Règlement graphique 2
45098_reglement_graphique_3_20181217.pdf Règlement graphique 3
45098_reglement_graphique_4_20181217.pdf Règlement graphique 4
45098_info_lin_19_01_20181217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
45098_info_surf_99_00_1_20181217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
45098_info_surf_99_00_2_20181217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
45098_info_surf_99_00_3_20181217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
45098_info_surf_99_00_4_20181217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
45098_info_surf_99_00_5_20181217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
45098_info_surf_99_00_6_20181217.pdf.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
45098_liste_annexes_20181217.pdf Liste annexes
45098_liste_sup_20181217.pdf Liste sup
45098_orientations_amenagement_1_20181217.pdf OAP 1
45098_orientations_amenagement_2_20181217.pdf OAP 2
45098_orientations_amenagement_3_20181217.pdf OAP 3
45098_orientations_amenagement_4_20181217.pdf OAP 4
45098_orientations_amenagement_5_20181217.pdf OAP 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Parentheses Urbaines
Téléphone : Aucun
Courriel : seb.bdx.vd@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : seb.bdx.vd@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.