21173_PLU_20100708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOREY-LES-BEAUNE"


Informations

Nom du document DU_21173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOREY-LES-BEAUNE
Maillage 21173 CHOREY-LES-BEAUNE
Source Inconnue
Téléversé le 08/07/2019 à 16:59
Publié le 08/07/2019 à 18:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21173_PLU_20100708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5028aa3576f1aafdd8f22cc998599236
Producteur Mairie de Chorey-les-Beaune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOREY-LES-BEAUNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.8478656328178715,47.04050532171536,4.895486934481766,47.0634086731536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21173_info_lin_19_aep_20100708.pdf Info lin 19 aep
21173_info_lin_19_eu_20100708.pdf Info lin 19 eu
21173_liste_sup_20100708.pdf Liste sup
21173_padd_20100708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21173_plan_sup_20100708.pdf Plan sup
21173_prescription_surf_02_20100708.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
21173_procedure_20100708.pdf Procédure
21173_rapport_1_20100708.pdf Partie 1
21173_rapport_2_20100708.pdf Partie 2
21173_reglement_20100708.pdf Règlement écrit
21173_reglement_graphique_1_20100708.pdf Règlement graphique 1
21173_reglement_graphique_2_20100708.pdf Règlement graphique 2
21173_reglement_graphique_3_20100708.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chorey-les-Beaune
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chorey-les-beaune@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chorey-les-beaune@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.