88487_PLU_20100705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VAL-D'AJOL"



Informations

Nom du document DU_88487
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VAL-D'AJOL
Maillage 88487 LE VAL-D'AJOL
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2026 à 08:34
Publié le 13/01/2026 à 09:02
Mis à jour le 13/01/2026 à 09:02
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 88487_PLU_20100705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-502d5887051ce9ff01088d93558db643
Producteur Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VAL-D'AJOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88487
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme reçu déjà numérisé par le Direction Départementale des Territoires des Vosges (DDT 88) et vérifié par la Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales.
Emprise [6.4323552,47.8853357,6.593593,47.9920302]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2010

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88487_procedure_20100705.pdf Procédure
88487_rapport_20100705.pdf Rapport
88487_padd_20100705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88487_prescription_surf_07_20100705.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
88487_reglement_20100705.pdf Règlement écrit
88487_reglement_graphique_20100705.pdf Règlement graphique
88487_aep1-7_20040911.pdf Aep1-7
88487_aep17-21_20100705.pdf Aep17-21
88487_aep8-16_20100705.pdf Aep8-16
88487_aepgeneral_20040911.pdf Aepgeneral
88487_assain_20100705.pdf Assain
88487_info_lin_19_20100705.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88487_info_surf_19_20100705.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
88487_liste_sup_20181022.pdf Liste sup
88487_regle_bois_20100705.pdf Regle bois
88487_sup_20181022.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Porte des Vosges Méridionales
Téléphone : Aucun
Courriel : bureaux@ccpvm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : bureaux@ccpvm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.