05038_PLU_20160606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE"


Informations

Nom du document DU_05038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE
Maillage 05038 CHATEAU-VILLE-VIEILLE
Source Inconnue
Téléversé le 06/04/2018 à 11:17
Publié le 20/04/2018 à 08:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 05038_PLU_20160606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-50f0dc482d6c6b0e235376eb2c327a5a
Producteur Commune Château Ville-Vieille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-VILLE-VIEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.747818611427549,44.702916619398756,6.8736405527483955,44.82150538465103]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05038_Emplacements_Reserves_20160606.pdf Emplacements Reserves
05038_Monuments_Historiques_20160606.pdf Monuments Historiques
05038_SUP_20160606.pdf SUP
05038_padd_20160606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05038_procedure_20160606.pdf Procédure
05038_rapport_20160606.pdf Rapport
05038_reglement_20160606.pdf Règlement écrit
05038_reglement_graphique_20160606.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune Château Ville-Vieille
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chavivi@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chavivi@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.