43216_PLU_20240918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAULIEN"


Informations

Nom du document DU_43216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAULIEN
Maillage 43216 SAINT-PAULIEN
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2025 à 09:25
Publié le 14/03/2025 à 16:03
Mis à jour le 14/03/2025 à 16:03
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 43216_PLU_20240918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-51079d5d66b8ca941be8b90bae389d87
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAULIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43216
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7680005,45.0924403,3.8760342,45.1768871]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43216_procedure_20240918.pdf Procédure
43216_rapport_20240918.pdf Rapport
43216_padd_20240918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43216_prescription_surf_05_00_20240918.pdf Emplacement réservé
43216_reglement_20240918.pdf Règlement écrit
43216_reglement_graphique_1_20240918.pdf Règlement graphique 1
43216_reglement_graphique_2_20240918.pdf Règlement graphique 2
43216_reglement_graphique_3_20240918.pdf Règlement graphique 3
43216_annexes_sanitaires_20240918.pdf Annexes sanitaires
43216_info_surf_04_00_20240918.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43216_info_surf_14_00_20240918.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43216_info_surf_16_00_20240918.pdf Site archéologique
43216_info_surf_32_00_20240918.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43216_liste_annexes_20240918.pdf Liste annexes
43216_liste_sup_20240918.pdf Liste sup
43216_reglement_SPR_20240918.pdf Reglement SPR
43216_oap_20240918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : iate
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : iate@iate.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.