85035_PLU_20220728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETIGNOLLES-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_85035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRETIGNOLLES-SUR-MER
Maillage 85035 BRETIGNOLLES-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2023 à 14:12
Publié le 16/03/2023 à 14:37
Mis à jour le 16/03/2023 à 14:37
Statut
Version 7
Nom de l'archive 85035_PLU_20220728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5150a4ca31f072a04d45da29402affda
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRETIGNOLLES-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85035
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9534987,46.5805504,-1.8183663,46.6820132]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85035_procedure_20220728.pdf Procédure
85035_rapport_1_20220728.pdf Partie 1
85035_rapport_2_20220728.pdf Partie 2
85035_padd_20220728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85035_reglement_20220728.pdf Règlement écrit
85035_reglement_graphique_1_20220728.pdf Règlement graphique 1
85035_reglement_graphique_2_20220728.pdf Règlement graphique 2
85035_reglement_graphique_3_20220728.pdf Règlement graphique 3
85035_arrete_prefectoraux_plan_risques_naturels_prev_littoraux_20220728.pdf Arrete prefectoraux plan risques naturels prev littoraux
85035_dechets_20220728.pdf Dechets
85035_eau_potable_20220728.pdf Eau potable
85035_liste_et_fiches_20220728.pdf Liste et fiches
85035_plan_sup_20220728.pdf Plan sup
85035_reglement_plan_risques_naturels_prev_littoraux_20220728.pdf Reglement plan risques naturels prev littoraux
85035_secteurs_aoc_20220728.pdf Secteurs aoc
85035_zonage_eaux_pluviales_plan_20220728.pdf Zonage eaux pluviales plan
85035_zonage_eaux_pluviales_rapport_20220728.pdf Zonage eaux pluviales rapport
85035_zonage_eaux_usees_20220728.pdf Zonage eaux usees
85035_zonage_plan_risques_naturels_prev_littoraux_20220728.pdf Zonage plan risques naturels prev littoraux
85035_orientations_amenagement_20220728.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.