38415_PLU_20180322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL"


Informations

Nom du document DU_38415
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Maillage 38415 SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Source Inconnue
Téléversé le 19/06/2018 à 11:38
Publié le 19/06/2018 à 11:58
Mis à jour le 06/01/2026 à 09:05
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 38415_PLU_20180322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-52ffbf6a5dd6613786ad5891a2e980d2
Producteur Mairie de SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.206759759552067,45.62775733437696,5.276808721117303,45.672621108931665]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (Information)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (Download)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Téléphone : Aucun
Courriel : smba5@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL
Téléphone : Aucun
Courriel : smba5@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.